CHATEAU MOULIN DE LA TONNELLE
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE LA TONNELLE
Déposée le 11 juillet 1977 par de FEUILHADE de CHAUVIN Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU MOULIN DE LA TONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MOULIN DE LA TONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE LA TONNELLE est expirée depuis le 11 juillet 1987.
de FEUILHADE de CHAUVIN Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027